Traces d'Ancêtres
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Bourbonnais
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les Registres Paroissiaux et d'Etat-Civil


Présentation des Registres Paroissiaux
et d'Etat-Civil, à la base
de nos recherches
 

 

     Sous l'ancien régime, officiellement jusqu'en 1539, les gens naissent, se marient et meurent, sans aucun enregistrement. Le roi, François Ier, tente de mettre fin à cette pratique en divulguant l'ordonnance du 05 août 1539, dite de Villers-Cotterêts.



Extrait de l'ordonnance de Villers-Cotterêts :

[...]

Art. 51. - Aussi sera fait registres, en forme de preuve, des baptêmes, qui contiendront le temps et l'heure de le nativité, et par l'extrait dudict registre, se pourra prouver le temps de majorité ou minorité, et sera pleine foy à ceste fin.

Art. 52. - Et afin qu'il n'y ait faute auxdits registres, il est ordonné qu'ils seront signés d'un notaire, avec celui desdicts chapitres et couvents, et avec le curé ou vicaire général respectivement, et chacun en son regard, qui seront tenus de ce faire, sur peine des dommages et intérêts des parties, et de grosses amendes envers nous.

[...]

. . . la suite . . .


     Dans la pratique, les registres ne seront que très peu tenus. Ils sont souvent inexistant et quand ils existent, les renseignements portés sont très lacunaires. Il faudra attendre l'ordonnance de Blois, en 1579 et le concile de Trente, pour avoir une tenue un peu moins aléatoire.

     En 1667, l'ordonnance de Saint-Germain, impose la rédaction des registres des baptêmes, mariages et sépultures, en double exemplaire et un lieu de conservation distinct, pour chacun d'eux.

     Le 20 Septembre 1792, naissance de l'Etat-Civil, les représentants de l'Assemblée Nationale décide de laïciser les registres des prêtres. Ils seront désormais tenus à la charge des maires des nouvelles communes et les copies déposées au greffe des tribunaux d'instance.

     Le Code Civil promulgué, par Bonaparte, le 21 mars 1804, réglemente le contenu des actes de naissances, articles 55 à 62, de mariages, articles 63 à 76 et de décès, articles 77 à 92.

De nouveaux registres font leur apparition :

Les registres de publication de mariage.

Les registres des actes de reconnaissances, d'enfants naturels.

Les registres de transcription de jugements de divorce.

De nouvelles mentions viennent compléter les informations :

Les mentions marginales, apparaissent progressivement à la fin du XIX ème siècle.

La transcription des actes de décès, sur les registres de la mairie de domicile, lors des décès survenus en un autre lieu.

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